Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOVALOR
Mme. Morgane CALENCA

Numéro de dépôt :
4265028
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
BIOVALOR de Morgane CALENCA

Présentation de la marque BIOVALOR

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par madame Morgane CALENCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOVALOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame Morgane CALENCA domicilié(e) 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Morgane CALENCA domicilié(e) 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

La marque BIOVALOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOVALOR arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.

Morgane CALENCA a également déposé les autres marques suivantes : BIOLEG , BIOSUSTAIN


Mme. Morgane CALENCA - 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Mme. Morgane CALENCA - 24 Allée du Puits - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

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